Rsum de l’expos

Il y a concours (ou peut-rrtre un cumul) rel (ou peut-rrtre un matriel) d’infractions lorsque plusieurs infractions distinctes ne sont pas spares l’ensemble des unes plusieurs autres componen une condamnation dfinitive. Selon l’art. 132-2 du Code Pnal, le concours rel est la situation dans laquelle “une infraction est commise componen une personne avant que celle-ci ait t dfinitivement condamne pour une autre infraction ». C’est la cas lorsque l’ensemble des divers actes ont t commis presque simultanment de sorte qu’ils sont englobs dans la mme poursuite et lorsque l’ensemble des divers actes ont t dcouverts successivement et ont donn lieu plusieurs poursuites spares et diligentes dans l’ordre inverse de celui o ses actes avaient t commis.
Distinctions.
Le concours de qualification. united nations seul fait tombe sous le coup de plusieurs textes pnaux.
Le dlit complexe, successif ou peut-rrtre un d’habitude qui malgr l’clatement dans le temps reste united nations dlit unique
La rcidive qui suppose qu’entre deux infractions successives, soit intervenue, une condamnation dfinitive.

Sommaire de l’expos

1. Le non-cumul plusieurs peines est une plusieurs solutions envisageables en cas de cumul rel d’infractions
   1. L’ensemble des diffrentes solutions dans le cas plusieurs infractions de concours rel
   2. Le domaine en rgle du non-cumul plusieurs peines
2. L’ensemble des rgles propres au principe de non-cumul plusieurs peines
   1. L’ensemble des rgles communes l’unit et la pluralit plusieurs poursuites
   2. L’ensemble des rgles propres respectivement l’unit et la pluralit de poursuites

Extraits de l’expos

[. ] Soit il accepte partiellement. 6 ou peut-rrtre un 7 ans. La dcision prise componen la dernire juridiction appele statuer en matire de confusion a autorit en chose juge. Mais, united nations problme se pose lorsque cette juridiction ignorait l’existence plusieurs condamnations prcdentes.

Dans ce cas, sur demande du condamn ou peut-rrtre un de l’administration pnitentiaire, il appartient au Procureur en Rpublique de rsoudre le problme. Mais si le condamn n’est tout simplement pas d’accord ave la dcision prise componen ce dernier, il peut saisir la juridiction qui a rendu la dernire dcision qui statue en chambre du conseil sur l’ensemble des demandes de confusion plusieurs peines. [. ]

[. ] Notre droit ne l’ignore pas tout fait. Componen exemple, united nations vol et l’ensemble des violences qui l’accompagnent seront punis comme vol aggrav. alors que la peine du vol simple est de trois ans d’emprisonnement (art. 311-3), celle du vol avec violence est comprise entre 5 ans et la rclusion perptuelle (art. 311-4 311-10). Systme difficile mettre en place. Non-cumul plusieurs peines Principe. appliquer seulement la sanction correspondant l’infraction la plus grave. Dfaut. nglige l’ensemble des infractions mineures. [. ]

[. ] Donc elle porte sur l’ensemble plusieurs peines excutes (art. 132-6 al.3) La prescription en peine. question laisse de ct componen le nouveau code. Dsaccord de jurisprudence. United nations arrt en Chambre criminelle en Cour de Cassation du 4 dcembre 1958 (cit la fois componen Pradel et componen Stefani, Levasseur et Bouloc) disait qu’en cas de prescription d’une plusieurs peines, la seconde ne pouvait plus tre excute si elle tait de mme nature et d’gale dure en premire. [. ]

[. ] L’exclusion de certains crimes et dlits. Infraction la police plusieurs chemins de fer.

Cumul plusieurs peines de l’vasion ou peut-rrtre un en rbellion avec une autre peine ayant motiv l’incarcration, sinon encouragement. Application en rgle du cumul juridique parfois comme on l’a vu plus haut. Application quant aux sanctions Le cas plusieurs peines de nature mixte. La jurisprudence dcide que se cumulent l’ensemble des peines de nature mixte. cas plusieurs amendes fiscales et douanires, sanctions disciplinaires et pnales rsultant d’un mme fait, sanctions pnales et administratives. [. ]

[. ] 132-2 et s.) B. Le domaine en rgle du non-cumul plusieurs peines Application quant aux infractions L’exclusion plusieurs contraventions. sous l’empire de Clubpenguin de 1810, une jurisprudence constante a consacr ce principe en raison du silence en loi qui prvoyait l’application d’une peine unique seulement en conviction de plusieurs crimes ou peut-rrtre un dlits. Ce principe est dsormais consacr dans l’article 132-7 du Clubpenguin. “L’ensemble des peines d’amende aux contraventions se cumulent entre elles et avec celles encourues ou peut-rrtre un prononces pour plusieurs crimes ou peut-rrtre un dlits en concours.” Donc addition plusieurs peines affrentes chaque contravention. somme parfois lourde. [. ]

propos de l’auteur

Le non-cumul plusieurs peines