La raffirmation de l’objectivation en responsabilit plusieurs parents du fait de leur enfant mineur.
«Pour que la responsabilit de plein droit plusieurs pre et mre exerant l’autorit parentale sur united nations mineur habitant avec eux puisse tre recherche, il suffit que le dommage invoqu componen la victime ait t directement caus componen le fait, mme non fautif, du mineur que seule la cause trangre ou peut-rrtre un la faute en victime peut exonrer l’ensemble des pre et mre de cette responsabilit»
Ds lors dans united nations attendu de principe rendu componen sa 2me chambre civile le 17 fvier 2011, la Cour de cassation s’est inscrite dans la continuit d’une jurisprudence amorce componen l’arrt Fullenwarth rendu componen boy Assemble plnire le 9 mai 1984, concernant la responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant mineur.
I. La responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant.
A. Analyse du principe en responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant sans faute de sa part.
Le 9 mai 1984, la Cour de cassation rend boy arrt Fullenwarth dans lequel elle affirme que
«pour que soit prsume, sur le fondement de l’article 1384 alina 4 du Code civil, la responsabilit plusieurs pre et mre d’un mineur habitant avec eux, il suffit que celui-ci ait commis united nations acte qui soit la cause directe du dommage invoqu componen la victime »
L’ensemble des parents d’un enfant mineur qui n’a pas commis de faute sont tout de mme responsables du dommage caus componen ce dernier, ds lors qu’il a t la cause directe du dommage. Suite cette solution, nul besoin qu’un fait soit susceptible d’engager la responsabilit d’autrui pour que la responsabilit du fait d’autrui soit engage. Selon l’ensemble des mots du professeur Patrice Jourdain, « on passe ainsi d’une responsabilit indirecte et complmentaire postulant celle, pralable, du mineur, une responsabilit directe et principale, indpendante en responsabilit de l’auteur du dommage ».
Si la solution a selon certains boulevers l’ensemble des fondements mme en responsabilit du fait d’autrui, c’est dans le but de faciliter l’indemnisation plusieurs victimes plusieurs dommages causs componen l’ensemble des irresponsables que la Cour de cassation a rendu ces arrts, et a amorc l’objectivation en responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant mineur. Le principe a t pleinement consacr componen la Cour de cassation dans boy arrt Levert, le 10 mai 2001.
B. La responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant sans faute de leurs part.
Faute ou peut-rrtre un non de l’enfant, en 1804, l’ensemble des rdacteurs du code civil avaient dj prvu l’alina 4 de l’article 1384 le rgime en responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant mineur, reposant sur une prsomption de faute de ces derniers. Ds lors, si united nations dommage tait caus componen l’enfant mineur, il avait t le fait d’un dfaut de surveillance ou peut-rrtre un d’ducation en part de ses parents. Cette responsabilit pour faute permettait aux parents de s’exonrer en prouvant leur absence de faute.
Toutefois, c’est componen l’arrt du 19 fvrier 1997 que la Cour de cassation a modifi la nature en prsomption pesant sur l’ensemble des pre et mre partir de cet arrt Bertrand, l’ensemble des pre et mre furent responsables de plein droit. Cette prsomption de responsabilit ne leur permettait ds lors plus de s’exonrer en prouvant l’absence de faute, mais en prouvant united nations cas de pressure majeure, le fait d’un tiers ou peut-rrtre un la faute en victime ayant l’ensemble des caractres en pressure majeure.
La responsabilit plusieurs pre et mre est ds lors plus aisment retenue et l’indemnisation plusieurs victimes du dommage caus componen l’enfant en est facilite: l’arrt Bertrand est l’illustration d’un nouveau pas en Cour de cassation vers une logique indemnitaire.
L’attendu de principe de l’arrt du 17 fvrier 2011 semble donc synthtiser la jurisprudence Bertrand et la jurisprudence Levert, en exigeant que le dommage ait t « directement caus componen le fait mme non fautif, du mineur », et en rappelant la prsomption de responsabilit pesant sur l’ensemble des pre et mre.
L’acceptation plusieurs risques a t une plusieurs justifications de ce mouvement d’objectivation en responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant. L’enfant tant susceptible de causer plusieurs dommages, l’ensemble des parents se devaient d’accepter l’ensemble des risques en garde de l’enfant qui a mme parfois t compar « une chose dangereuse ».
II. United nations rapprochement avec l’ensemble des rgimes de Responsabilit du
La raffirmation de l’objectivation en responsabilit plusieurs parents du fait de leur enfant mineur.
«Pour que la responsabilit de plein droit plusieurs pre et mre exerant l’autorit parentale sur united nations mineur habitant avec eux puisse tre recherche, il suffit que le dommage invoqu componen la victime ait t directement caus componen le fait, mme non fautif, du mineur que seule la cause trangre ou peut-rrtre un la faute en victime peut exonrer l’ensemble des pre et mre de cette responsabilit»
Ds lors dans united nations attendu de principe rendu componen sa 2me chambre civile le 17 fvier 2011, la Cour de cassation s’est inscrite dans la continuit d’une jurisprudence amorce componen l’arrt Fullenwarth rendu componen boy Assemble plnire le 9 mai 1984, concernant la responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant mineur.
I. La responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant.
A. Analyse du principe en responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant sans faute de sa part.
Le 9 mai 1984, la Cour de cassation rend boy arrt Fullenwarth dans lequel elle affirme que
«pour que soit prsume, sur le fondement de l’article 1384 alina 4 du Code civil, la responsabilit plusieurs pre et mre d’un mineur habitant avec eux, il suffit que celui-ci ait commis united nations acte qui soit la cause directe du dommage invoqu componen la victime »
L’ensemble des parents d’un enfant mineur qui n’a pas commis de faute sont tout de mme responsables du dommage caus componen ce dernier, ds lors qu’il a t la cause directe du dommage. Suite cette solution, nul besoin qu’un fait soit susceptible d’engager la responsabilit d’autrui pour que la responsabilit du fait d’autrui soit engage. Selon l’ensemble des mots du professeur Patrice Jourdain, « on passe ainsi d’une responsabilit indirecte et complmentaire postulant celle, pralable, du mineur, une responsabilit directe et principale, indpendante en responsabilit de l’auteur du dommage ».
Si la solution a selon certains boulevers l’ensemble des fondements mme en responsabilit du fait d’autrui, c’est dans le but de faciliter l’indemnisation plusieurs victimes plusieurs dommages causs componen l’ensemble des irresponsables que la Cour de cassation a rendu ces arrts, et a amorc l’objectivation en responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant mineur. Le principe a t pleinement consacr componen la Cour de cassation dans boy arrt Levert, le 10 mai 2001.
B. La responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant sans faute de leurs part.
Faute ou peut-rrtre un non de l’enfant, en 1804, l’ensemble des rdacteurs du code civil avaient dj prvu l’alina 4 de l’article 1384 le rgime en responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant mineur, reposant sur une prsomption de faute de ces derniers. Ds lors, si united nations dommage tait caus componen l’enfant mineur, il avait t le fait d’un dfaut de surveillance ou peut-rrtre un d’ducation en part de ses parents. Cette responsabilit pour faute permettait aux parents de s’exonrer en prouvant leur absence de faute.
Toutefois, c’est componen l’arrt du 19 fvrier 1997 que la Cour de cassation a modifi la nature en prsomption pesant sur l’ensemble des pre et mre partir de cet arrt Bertrand, l’ensemble des pre et mre furent responsables de plein droit. Cette prsomption de responsabilit ne leur permettait ds lors plus de s’exonrer en prouvant l’absence de faute, mais en prouvant united nations cas de pressure majeure, le fait d’un tiers ou peut-rrtre un la faute en victime ayant l’ensemble des caractres en pressure majeure.
La responsabilit plusieurs pre et mre est ds lors plus aisment retenue et l’indemnisation plusieurs victimes du dommage caus componen l’enfant en est facilite: l’arrt Bertrand est l’illustration d’un nouveau pas en Cour de cassation vers une logique indemnitaire.
L’attendu de principe de l’arrt du 17 fvrier 2011 semble donc synthtiser la jurisprudence Bertrand et la jurisprudence Levert, en exigeant que le dommage ait t « directement caus componen le fait mme non fautif, du mineur », et en rappelant la prsomption de responsabilit pesant sur l’ensemble des pre et mre.
L’acceptation plusieurs risques a t une plusieurs justifications de ce mouvement d’objectivation en responsabilit plusieurs pre et mre du fait de leur enfant. L’enfant tant susceptible de causer plusieurs dommages, l’ensemble des parents se devaient d’accepter l’ensemble des risques en garde de l’enfant qui a mme parfois t compar « une chose dangereuse ».
II. United nations rapprochement avec l’ensemble des rgimes de Responsabilit du