LaLoi des Douze Tables constitue le premier corpus de lois romaines écrites. Leur rédaction est l’acte fondateur du droit romain.
Sommaire
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1 Historique
2 Le contenu législatif
2.1L’inspiration grecque
2.2 Le droit privé
2.3 La limitation de l’imperium consulaire
3 La portée de la loi
4 Notes
5 Voir aussi
5.1 Liens connexes
5.2 Liens externes

Historique[modifier]
Au début du Ve siècle av. J.-C. les lois de Rome étaient orales, et leur application à l’appréciation des consuls. En 462 av. J.-C. pour mettre fin à ce qu’il considérait comme un arbitrairedont pâtissait la plèbe, le tribun Gaius Terentilius Harsa émit un projet de loi (Lex Terentilia), pour créer une commission de cinq membres qui définirait par écrit les pouvoirs consulaires, etempêcherait tout excès. Les patriciens s’opposèrent immédiatement à ce projet, repris année après année par les tribuns de la plèbe[1]. Après un long conflit politique de neuf ans, trois représentantspartirent à Athènes en 453 av. J.-C. transcrire les lois de Solon[2].
A leur retour d’Athènes et des villes grecques d’Italie du sud[3], une commission extraordinaire, les Décemvirs, Decemviri, fut établiepour rédiger des lois écrites. Nommés pour un an, ils furent munis de l’imperium consulaire[4].
Les tables furent rédigées en deux fois, dix en 451 av. J.-C. et deux en 450 av. J.-C. et publiées laseconde année sur le Forum romanum sur douze tables en bronze [5]. La seconde commission de Décemvirs tenta se de maintenir son pouvoir absolu, mais devant la sécession de la plèbe, retirée sur leMont Sacré, ils durent démissionner[6].

Le contenu législatif [modifier]
Ni le texte complet, ni les six livres de commentaires faits par le juriste Gaius ne nous sont parvenus.

On ne les connaît quepar des citations faites par des auteurs latins, qui ont néanmoins permis une reconstitution dont l’authenticité n’est aujourd’hui plus guère contestée[7]

L’inspiration grecque [modifier]
Elle.

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La loi des XIItables Les changements apportés par la loi des XIItables sont-ils bénéfiques au peuple. I Oui Le peuple connaît les lois Le droit n’appartient en partie plus à la religion Sécurité juridique Le peuple choisit si un condamné à mort doit mourir ou pas II Non Le droit est mis par écrit, il ne change pas Le droit lié à la famille n’est pas évoqué Les pontifes détiennent toujours le.

535 Mots | 2 Pages

« Prenez toutes les collections d’ouvrages de tous les philosophes réunis. à lui seul, le petit livre des XIItables . source et fondement de nos lois, me parait tant par son autorité imposante que par sa féconde utilité, leur être infiniment supérieur » de Cicéron dans l’Orateur. Dans cet extrait d’Histoire romaine, Tite-Live nous livre son récit sur l’élaboration de cette loi des XIItables . Historien philosophe.

2333 Mots | 10 Pages

La Loi des XIITables . Le premier texte de justice. A Rome, les lois étaient votées et exprimées oralement et donc, les plébéiens n’ayant aucune preuve pour se défendre dans un tribunal, ils étaient jugés avec un texte souvent changé à la guise des consuls. Un projet de loi fut alors émis: la Lex Terentilia pour mettre par écrit les différents articles législatifs.

Alors des changements majeurs s’opérèrent et mirent en place l’un.

2335 Mots | 10 Pages

Léa Grieu Texte 3. élaboration de la loi des XIItables . Tite-Live, Histoire romain « Quant aux récits relatifs à la fondation de Rome ou antérieurs à sa fondation, je ne cherche ni à les donner pour vrais ni à les démentir. leur agrément doit plus à l’imagination des poètes qu’au sérieux de l’information ». C’est avec ces mots que Tite Live commence son œuvre monumentale comportant 142 de livres dont seulement 35 nous sont parvenus. Tite Live.

2359 Mots | 10 Pages

Introduction. La loi est dure mais c’est la loi . Plus encore qu’en D public, l’influence de l’antiquité a été déterminante en D privé. Influence de la Grèce a été faible, l’essentiel vient de Rome car les romains ont été les premiers à faire du D un objet de réflexion intellectuelle. Traditionnellement, on distingue 3 périodes ds l’histoire du D privé romain. Cependant c’est l’Ancien D romain (VIII° au milieu II° av JC) = époque royale du premier s de la.

1475 Mots | 6 Pages

politique et la signification juridique de la Loi des Douze Tables APPIUS CLAUDIUS est à l’origine d’un incident qui va provoquer une révolution populaire car il a voulu abuser de son pouvoir. Il est un des décemvirs. La mort de Virginie, tuée par son père pour empêcher qu’elle soit soumise en esclavage par Appius, a engendré une révolte. Cette dernière permet le départ des décemvirs et le rétablissement des institutions normales. Les 12 tables .

372 Mots | 2 Pages

Commentaire de l’article 7 de la loi du 30 ventôse an XII « La coutume […] semble avoir sombré depuis le XIXème siècle dans une profonde léthargie » affirmait Bruno Oppetit en 1986 dans son article « Sur la coutume en droit privé ». En effet, depuis la parution du Code civil sous l’impulsion de Napoléon et plus spécifiquement de la promulgation de l’article 7 de la loi du 30 ventôse an XII qui indique que « À compter du jour où.

1396 Mots | 6 Pages

qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé de le réparer »). * Respecter sa parole est une règle de droit en matière contractuelle (Art 1134 du Code Civil « Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites »). Le contrat existe même s’il n’est pas écrit, principe du consensualisme. * Ne pas tuer est une règle de droit (Art 221-1 et suivant du Code Pénal). * Rendre sa bague lorsqu’on rompt ses.

825 Mots | 4 Pages