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Constitution de 1795 dissertation help

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La Metabolic process du 5 Fructidor an III – 1795

Le 9 Thermidor an 2 voit la chute de Robespierre et la fin en dictature plusieurs Comits de Salut Public et de Sret Gnrale. Dbarrasse d’un excutif tout puissant, la Convention nouveau domine componen l’ensemble plusieurs lments girondins ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un « Thermidoriens », tente de trouver united nations juste quilibre entre l’ensemble plusieurs pouvoirs excutifs lgislatifs et judiciaire. Mais il faut attendre la grande insurrection plusieurs Sans Culottes parisiens le 21 Mars 1795, pour voir la Convention nommer une commission charge de rdiger une Metabolic process « dfinitive ». Cette commission, compose essentiellement de modrs qui se seraient volontiers accommods d’une monarchie constitutionnelle (Daunou, Boissy d’Anglas), rdigea une nouvelle Metabolic process prenant le contre- pieds plusieurs principes dfendus dans celle du 24 Juin 1793.

La forme rpublicaine du gouvernement n’est pas remise en cause, bien au contraire en revanche tous l’ensemble plusieurs principes sociaux d’inspiration rousseauiste contenus dans l’ancienne Metabolic process du 24 Juin 1793 sont battus en brche componen l’ensemble plusieurs Thermidoriens.

Pour l’ensemble plusieurs nouveaux Constituants, il s’agit d’pargner la France, le retour en dictature de quelques hommes se prtendant mandats directement componen le peuple. Dans ce but, l’ensemble plusieurs thermidoriens s’lvent contre toute announcement de droits sociaux et s’abstiennent de dclarations pouvant donner prtexte plusieurs revendications d’ordre conomique, prludes une vaste et prilleuse contestation de l’ordre social. L’ensemble plusieurs hommes de l’an III ne veulent plus d’un pouvoir schizophrnique comme celui de 1793, qui proclamait united nations droit l’insurrection tout en gouvernant componen la Terreur.

Constitution de 1795 dissertation help lgislatif en faveur

L’ensemble plusieurs Constituants de l’an III affirment avec pressure l’indispensable symtrie qui doit exister entre l’ensemble plusieurs droits et l’ensemble plusieurs devoirs de l’Homme. Ils donnent componen ailleurs une dfinition en libert et de l’galit a minima et prfrent valoriser le travail, le mrite, l’ensemble plusieurs bonnes murs et le respect en proprit d’autrui. L’esprit conservateur qui caractrise cette Metabolic process, se retrouve galement dans l’ensemble plusieurs mcanismes qui assurent boy fonctionnement. Le systme lectoral est au service du conservatisme et d’une bourgeoisie issue en Rvolution, soucieuse de garantir ses acquis. Le suffrage universel prvu dans la Metabolic process du 24 Juin 1793 est remplac componen le suffrage censitaire, au nom de considrations politiques justifiant la domination politique plusieurs classes aises en population sur celles considres comme indignes de gouverner. L’ensemble plusieurs assembles primaires et lectorales sont organises comme autant de filtres ultra-slectifs destins assurer la reprsentation d’ peine 30 000 franais. La premire partie de cette dissertation, traitera de tous ces aspects, en insistant sur l’inspiration girondine de cette metabolic process. Le second mouvement de notre rflexion sur la Metabolic process de l’an III, permettra de prsenter l’ensemble plusieurs grands quilibres de cette Metabolic process de l’an III, en expliquant l’organisation du pouvoir lgislatif et en montrant comment s’est manifest dans le texte de cette Metabolic process, la dfiance plusieurs Constituants l’gard du pouvoir excutif.

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L’ensemble plusieurs Constituants ont fond united nations bicamrisme, bti sur l’existence d’une Chambre Basse (le Conseil plusieurs Cinq-Cents) et une Chambre Haute (le Conseil plusieurs Anciens). Nous verrons que la Metabolic process de l’an III organise une rpartition plusieurs rles entre ces deux Chambres, en tentant de concilier l’esprit d’initiative et la prudence tout au extended du processus lgislatif. La volont de dsquilibrer lgrement l’organisation du pouvoir lgislatif en faveur en Chambre « Haute » juge plus prudente, demeure manifeste tout au extended en lecture de cette Metabolic process. On retrouve galement ce dsquilibre recherch dans l’organisation du pouvoir lgislatif en faveur en prudence et de l’exprience, dans la manire dont est organis le pouvoir excutif. La composition et l’ensemble plusieurs comptences du Directoire seront prsentes dans le dveloppement. Tout au extended en Metabolic process du 5 Fructidor an III, on retrouve l’ide selon laquelle la neutralisation mutuelle plusieurs pouvoirs via une Metabolic process cense prvoir tous l’ensemble plusieurs cas de figures, permettra de trouver l’quilibre institutionnel parfait. Le Directoire ne peut pas dissoudre l’ensemble plusieurs Chambres et l’ensemble plusieurs Conseils ne peuvent pas non plus censurer l’excutif. L’exemple de l’organisation du pouvoir judiciaire dans la Metabolic process du 5 Fructidor an III tmoigne galement bien de cette volont de cloisonner l’ensemble plusieurs pouvoirs lorsqu’il n’est pas possible d’organiser leur neutralisation. Ainsi, le Titre VIII en Metabolic process prcise dans boy article 202, que « l’ensemble plusieurs fonctions judiciaires ne peuvent tre exerces, ni componen le Corps lgislatif, ni componen le Pouvoir excutif ». L’ensemble plusieurs juges, qui doivent avoir au moins trente ans et sont lus, ne doivent sous aucun prtexte s’immiscer dans l’ensemble plusieurs sphres de comptence de l’excutif et du lgislatif.

Arrivs au terme de notre rflexion, il sera permis de s’interroger sur l’efficacit et la prennit d’un tel difice.

I. Une Metabolic process d’inspiration girondine

L’ensemble plusieurs Constituants de Fructidor an III considraient que la Metabolic process du 24 Juin 1793, tait dangereuse pour l’ordre et l’ensemble plusieurs liberts publiques. Tout l’difice constitutionnel qu’ils ont bti s’inscrit dans cette conviction.

A. La Metabolic process de 1795. Une raction contre l’ensemble plusieurs ides sociales et universalistes plusieurs montagnards

L’ensemble plusieurs Constituants veulent tout prix viter le retour au gouvernement plusieurs Comits, inexorablement entran sur le terrain en dictature. La Metabolic process de 1793 proclamait de grands principes idalistes. Ce texte dclare notamment que « le bonheur est le but commun » et que « l’insurrection est le plus sacr plusieurs devoirs ». La Metabolic process de 1793 prtend que la tyrannie existe ds lors qu’un seul membre en socit est opprim. Toutes l’ensemble plusieurs lois devaient tre soumises rfrendum. Robespierre voquait souvent le « droit au travail » ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un « l’ensemble plusieurs droits du peuple ». Toutes ces proclamations effraient l’ensemble plusieurs thermidoriens qui n’y voient qu’une possibilit de dsordre et de violence contre la proprit. En consquence, on ne l’ensemble plusieurs retrouve pas dans la Metabolic process de Fructidor an III.

La « libert » est dfinie de manire restrictive. Elle consiste pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d’autrui. L’galit consiste en ce que la loi est la mme pour tous. La proprit est le droit de jouir et de disposer de ses biens, de ses revenus, du fruit de boy travail et de boy industrie. La contrepartie plusieurs droits reconnus l’Homme rside dans ses devoirs vis vis en socit. Faire le bien, tre soumis aux lois, tre bon pre de famille, bon poux, bon ami, respecter la proprit d’autrui « sur laquelle repose l’ordre social tout entier » et dfendre la patrie lorsqu’elle est en danger. Componen ailleurs, nul citoyen ne vivra volontairement aux frais en socit.

B. United nations systme lectoral favorable au conservatisme et la bourgeoisie issue en Rvolution

On parle de « suffrage censitaire », lorsque le droit de election ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un celui d’tre ligible, sont accords uniquement sur plusieurs critres d’impositions ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un de possessions de biens. Le systme lectoral de Fructidor an III, a pour but de favoriser la classe aise et claire du peuple. L’ensemble plusieurs critres d’acquisition ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un de perte en citoyennet sont cet gard loquents. Pour tre citoyen, il faut avoir au moins 21 ans, savoir lire et crire, tre united nations homme, tre domicili sur le territoire en Rpublique au moins depuis l’ensemble plusieurs 12 mois qui prcdent l’lection, et payer une contribution directe foncire ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un personnelle. On accde la qualit de citoyen, mme sans paiement d’impts, partir du moment o il sera possible de prouver sa participation « une ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un plusieurs campagnes pour l’tablissement en Rpublique ». L’ensemble plusieurs conditions dans lesquelles se perd la qualit de citoyen sont rvlatrices de l’tat d’esprit nourri componen l’ensemble plusieurs Constituants l’gard plusieurs « migrs ». Effectivement, la qualit de citoyen se perd aprs une naturalisation en pays tranger, l’acceptation d’une pension d’un gouvernement tranger, ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un encore suite une dure de rsidence l’tranger de sept annes sans mission officielle du gouvernement franais. Enfin, la citoyennet se perd aprs une condamnation une peine « infamante ».

L’ensemble plusieurs assembles primaires sont l’ensemble plusieurs assembles composes de citoyens domicilis dans le mme canton. Il en existe au moins une componen canton. Elles se runissent pour accepter ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un refuser l’ensemble plusieurs changements l’acte constitutionnel propos componen l’ensemble plusieurs assembles de rvision. L’ensemble plusieurs assembles primaires nomment l’ensemble plusieurs membres de l’assemble lectorale, le juge de paix, le prsident du canton ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un l’ensemble plusieurs officiers municipaux dans l’ensemble plusieurs communes au-dessus de 5000 habitants. Chaque assemble primaire nomme united nations lecteur raison de 200 citoyens prsents ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un absents, avec droit de election dans l’assemble lectorale. Pour tre lecteur, il faut avoir au moins 25 ans et satisfaire aux conditions d’accs la citoyennet. Dans l’ensemble plusieurs communes de plus de 6000 habitants, l’lecteur devra tre propritaire ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un usufruitier d’un bien d’une valeur gale au moins deux cents journes de travail. Il lui sera aussi possible d’tre locataire hauteur d’un certain montant de loyer.

L’ensemble plusieurs Constituants de Fructidor an III ont voulu rompre avec l’idalisme plusieurs montagnards et la terreur plusieurs comits. L’tat d’esprit girondin est prgnant dans la manire dont est organis le systme lectoral. Tout est fait pour viter l’mergence de fanatiques ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un de dictateurs dans la vie institutionnelle.

II. La recherche d’un quilibre idal entre excutif et lgislatif

La Metabolic process de l’an III cherche atteindre l’quilibre institutionnel idal entre united nations pouvoir lgislatif compos de deux Chambres aux pouvoirs ingaux, mais interdpendantes et united nations excutif certes pourvu de pouvoirs considrables, mais maintenu en permanence sous le contrle du corps lgislatif. La sparation plusieurs pouvoirs lgislatifs, excutifs et judiciaires est trs stricte.

A. United nations bicamrisme bti sur la division entre une Chambre Haute et une Chambre Basse

Dans la Metabolic process de l’an III, il sera impossible de cumuler une fonction lgislative et une fonction publique. L’ensemble plusieurs membres plusieurs deux Chambres ne sont pas l’ensemble plusieurs reprsentants de leurs dpartements, mais l’ensemble plusieurs « lus en Nation ». Afin probablement d’viter une professionnalisation en politique et l’mergence de personnalits trop fortes, nul ne peut tre membre d’une assemble lgislative plus de 6 ans. L’ensemble plusieurs deux Conseils sont renouvels tous l’ensemble plusieurs ans componen tiers (ce qui constitue une pratique identique celle en cours au sein de l’excutif). Le corps lgislatif est permanent, l’ensemble plusieurs sances sont publiques et ni l’ensemble plusieurs Cinq-Cents, ni l’ensemble plusieurs Anciens, ne peuvent crer en leur sein de « comits permanents » (afin d’viter le retour aux funestes pratiques de 1793). Le corps lgislatif n’assiste aucune crmonie publique (pour viter l’mergence d’une personnalit populaire). L’ensemble plusieurs citoyens qui sont ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un ont t membres du corps lgislatif ne peuvent tre recherchs, ni poursuivis, ni jugs en aucun temps pour ce qu’ils ont dit ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un crit dans l’exercice de leur fonction (article 111). Une Haute Cour de Justice est cre pour juger l’ensemble plusieurs crimes plusieurs membres du corps lgislatif.

La Chambre « basse » (le Conseil plusieurs Cinq cents) reprsente l’lment dynamique au sein du lgislatif. Pour siger, il faut avoir trente ans et avoir t domicili sur le territoire en Rpublique pendant l’ensemble plusieurs dix ans qui ont prcds l’lection. C’est la garantie que plusieurs migrs royalistes, mme revenus en France, ne pourront pas tre lus. La proposition plusieurs lois appartient exclusivement aux Cinq-cents. L’ensemble plusieurs propositions adoptes componen le Conseil plusieurs Cinq-cents s’appellent « rsolutions ». Elles sont adoptes au terme d’un processus lectoral trs lourd, qui peut durer plusieurs semaines.

La Chambre « Haute » (le Conseil plusieurs Anciens au nombre de 250 membres) reprsente l’lment modrateur au sein du corps lgislatif. Pour siger « aux Anciens », il faut avoir 40 ans et tre mari ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un veuf. Il faut avoir t domicili sur le territoire en Rpublique pendant l’ensemble plusieurs quinze ans qui ont prcd l’lection (sauf bien entendu pour l’ensemble plusieurs diplomates). C’est le Conseil plusieurs Anciens qui approuve ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un rejette l’ensemble plusieurs rsolutions du Conseil plusieurs Cinq-Cents. Dans le cas de rejet, l’ensemble plusieurs Cinq-Cents doivent attendre une anne pour reprsenter united nations projet identique. Seul le Conseil plusieurs Anciens peut changer le lieu de rsidence du corps lgislatif.

B. United nations pouvoir excutif volontairement affaibli

En rpartissant le pouvoir excutif sur cinq ttes, l’ensemble plusieurs Constituants ont voulu se protger en dictature d’un seul homme, tout comme de l’lection ventuelle d’un Bourbon au sommet de l’Etat. L’ensemble plusieurs cinq Directeurs de l’excutif sont nomms componen le lgislatif (article 132). Ils doivent avoir quarante ans au moins. Ils sont renouvelables componen l’lection d’un nouveau membre chaque anne. Aucun plusieurs membres sortants ne peut tre rlu avant united nations laps de temps de cinq ans. Chaque membre du Directoire exerce la prsidence pendant trois mois. Etrangement, le Directoire excutif ressemble de componen boy organisation au Comit de Salut Public, sauf que dans le cas en Metabolic process de Fructidor an III, il n’y a que 5 Directeurs au lieu de 12 commissaires.

Le Directoire excutif pourvoit la sret intrieure et extrieure en Rpublique. Il arrte et signe l’ensemble plusieurs traits avec l’ensemble plusieurs puissances trangres. Il peut dcerner plusieurs mandats d’amener et d’arrt lorsqu’il se trouve face une conspiration. Le Directoire nomme l’ensemble plusieurs Gnraux en chef de l’arme, il surveille et assure l’excution plusieurs lois dans l’ensemble plusieurs administrations et tribunaux componen l’intermdiaire de commissaires nomms. Il nomme aussi l’ensemble plusieurs ministres et l’ensemble plusieurs rvoque discrtion, difficile l’ensemble plusieurs hauts fonctionnaires de l’administration fiscale. Le Directoire dispose de prrogatives importantes dans l’ensemble plusieurs colonies, surtout dans le domaine en nomination plusieurs fonctionnaires. Le Directoire est tenu, chaque anne, de prsenter aux deux Conseils lgislatifs, united nations rapport sur la situation financire en France. Enfin, notons que le Directoire excutif peut, s’il le souhaite, « inviter » le Conseil plusieurs Cinq-Cents rflchir sur l’opportunit de dposer united nations projet de rsolution. Dans ce cas, le Directoire ne joue qu’un rle de conseil, mais en aucun cas il ne pourra adresser plusieurs injonctions au Conseil plusieurs Cinq-Cents. La Metabolic process du 5 Fructidor an III, se mfie de l’excutif. Il s’agit de se prmunir contre toute tentative de complot ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un de dstabilisation. Ainsi, aucun membre du Directoire ne peut sortir du territoire en Rpublique, sans respecter united nations dlai de deux ans postrieur la cessation de ses fonctions. Durant ces deux ans, cet ancien Directeur doit justifier de sa rsidence auprs du corps lgislatif. Componen ailleurs, aucun membre du Directoire ne peut s’absenter, sans autorisation du corps lgislatif, plus de cinq jours, ni s’loigner au-del de 4 myriamtres (huit lieues) du lieu de rsidence du Directoire (article 164). Le Directoire doit rsider dans la mme commune que le corps lgislatif.

La prsence du Directoire doit tre fortement signale. L’ensemble plusieurs Directeurs se dplacent avec leurs gardes, vtus d’un costume spcialement dessin pour eux. Signalons enfin que le Directoire ne peut communiquer avec le corps lgislatif que componen l’intermdiaire de « messagers d’Etat » et d’huissiers, ce qui signifie qu’aucun Directeur n’a accs aux locaux plusieurs Conseils lgislatifs.

La Metabolic process du 5 Fructidor an III repose sur une organisation complexe qui organise la neutralisation plusieurs grands pouvoirs lgislatifs et excutifs afin d’empcher que l’un d’eux n’acquiert la suprmatie au dtriment de l’autre. Le pouvoir judiciaire, totalement isol plusieurs deux prcdents est aussi plac dans une situation qui le protge de toute influence extrieure.

Au final, cette Metabolic process de 377 articles qui devait ouvrir une nouvelle re constitutionnelle pour la France, ne durera que quatre ans. L’absence de toute instance de contrle de constitutionnalit plusieurs lois, une sparation trop stricte plusieurs pouvoirs et l’impossibilit de dterminer clairement une hirarchie plusieurs pouvoirs, sont l’ensemble plusieurs trois facteurs essentiels qui conduiront au coup d’Etat du 18 Brumaire an VIII et une victoire clatante de l’excutif sous le Premier Empire.

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