L’ensemble plusieurs CLASSIFICATIONS Plusieurs INFRACTIONS

L'ensemble plusieurs infractions fait l'objet de nombreuses classifications qui peuvent maner en loi ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un tre proposes componen la doctrine et la jurisprudence.

En ralit, toutes ces classifications peuvent se regrouper autour de 2 axes. l’ensemble plusieurs unes sont base idologique et l’ensemble plusieurs autres sont base technique.

L’ensemble plusieurs classifications base idologique sont fondes sur plusieurs choix oprs componen le lgislateur, plusieurs choix fonds sur plusieurs aprioris idologiques qui tiennent la gravit plusieurs infractions. 1791. le lgislateur affirme qu'il y a plusieurs infractions trs graves (crimes), d'autres moins graves (dlits) et d'autres mineures (contraventions).

Dans ces classifications idologiques, nous verrons plusieurs classifications fondes sur le choix de rgime. En France, infractions de droit commun et infractions militaires.

L'axe technique, nous sommes en prsence de classifications universelles tablies en considration plusieurs 2 composantes majeures de l'infraction. l'lment matriel et l'lment moral. A partir de ces 2 composantes techniques, vont se dvelopper plusieurs classifications.

Elment matriel infraction d'omission et infraction de commission. Opposition galement entre infractions simples et infractions complexes, l’ensemble plusieurs infractions matrielles et infractions formelles. Il y a galement plusieurs infractions instantanes et plusieurs infractions continues.

Elment moral infractions intentionnelles/non intentionnelles.

Section 1 – La classification tripartite plusieurs infractions selon la gravit

Elle a normment de consquences.

1) Prsentation en classification tripartite

Art 111-1 du Clubpenguin. « L’ensemble plusieurs infractions pnales sont classes selon leur gravit en crime, dlit ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un contravention. »

Le lgislateur fixe la gravit plusieurs infractions et dans la loi il sera crit que la classification tripartite est oprationnelle.

A) L'origine et la valeur

Elle est relativement rcente, l'ancien droit l'ignorait. Elle apparat en 1791 avec le premier Clubpenguin et elle sera maintenu dans l’ensemble plusieurs Clubpenguin suivants. Cette classification est aujourd'hui parfois critique. Effectivement, elle fonctionnerait de faon illogique vehicle on part en peine pour dterminer la nature de l'infraction.

De plus, la classification franaise est dpasse vehicle elle repose sur la vieille ide selon laquelle l’ensemble plusieurs criminels doivent tre limins et, l'inverse, l’ensemble plusieurs dlinquants correctionnels sont amendables, corrigibles. Or, selon l’ensemble plusieurs criminologues, certains criminels sont facilement amendables et corrigibles (ex. infanticide d'une mre qui cachait boy bb, celle-ci ne recommencera pas si elle est prise en charge).

3me critique, la critique pnitentiaire. Autrefois, l’ensemble plusieurs criminels condamns et l’ensemble plusieurs dlinquants criminels condamns taient dans plusieurs endroits diffrents, ils n'taient pas soumis au mme rgime. Il y a avait plusieurs prisons pour l’ensemble plusieurs criminels et l’ensemble plusieurs maison d'arrt et de correction (il y avait plusieurs personnes en dtention provisoire attendant d'tre jugs et plusieurs dlinquants).

Aujourd'hui, c'est diffrent. On mlange l’ensemble plusieurs dlinquants et on l’ensemble plusieurs classe dans plusieurs tablissements en raison de leur dangerosit.

Malgr ces critiques, le droit franais n'a pas volu. Dans l’ensemble plusieurs pays europens, round the une classification dualiste. Ex, en Angleterre. auteurs d'infractions intentionnelles/auteur d'infractions moralement neutres.

En Allemagne, dualisme de restriction, round the limin l’ensemble plusieurs contraventions du droit pnal. Cela relve de l'autorit administrative.

B) Le critre de classification

C'est la rfrence la peine relevant. 3 prcautions liminaires.

1. Seules l’ensemble plusieurs peines principales sont prises en compte pour dterminer la nature de l'infraction. privation de libert (dtention/rclusion criminelle) et l'amende.

2. La distinction se fait sur la base plusieurs peines encourues selon le texte et sur la base en peine maximale prvue. La peine prononce n'est pas prendre en compte. Ex. une personne tue qqn volontairement aprs avoir prmdit l'opration. Sur le plan juridique, c'est united nations assassinat. Elle a fait united nations acte d'euthanasie vehicle c'tait qqn de sa famille qui tait gravement malade. Mobile. la piti. La Cour d'assise pourra donner que 2 ans d'emprisonnement avec sursis. La nature de l'infraction est united nations assassinat et l'assassinat est punit de rclusion criminelle perptuit. Il faut regarder la peine ENCOURUE et pas la peine PRONONCEE.

3. Seules l’ensemble plusieurs peines prvues pour l’ensemble plusieurs personnes physiques sont considrer.

a) L’ensemble plusieurs peines criminelles

131-1 Clubpenguin. On distingue l'infraction de droit commun et l'infraction de droit politique.

4 seuils de peines. 15 ans, 20 ans, 30 ans, perptuit. La peine de mort a t abolie en 1981.

On ne va jamais en dessous de 10 ans en matire de rclusion. En dessous de 10 ans, on aura une peine d'emprisonnement.

b) L’ensemble plusieurs peines correctionnelles

Art 131-3. La classification se fonde sur l’ensemble plusieurs peines principales. emprisonnement et amende.

L'emprisonnement. peine privative de libert, le maximum est 10 ans.

Avant 92, le seuil criminel correctionnel tait fix 5 ans.

8 degrs d'emprisonnement possibles 10, 7, 5, 3, 2, 1 an, 6 mois et 3 mois depuis 2003.

L'amende. le seuil correctionnelle dbute 3750€. Si une amende est 3750€ on parle donc de dlit et non plus de contravention.

c) L’ensemble plusieurs peines contraventionnelles

Art 131-13, l'amende est la seule peine contraventionnelle. On distingue 5 classes de contraventions. Dans le Clubpenguin de Napolon,