Léa Grieu
Texte 3. élaboration de la loi des XII tables. Tite-Live, Histoire romain
« Quant aux récits relatifs à la fondation de Rome ou antérieurs à sa fondation, je ne cherche ni à les donner pour vrais ni à les démentir. leur agrément doit plus à l’imagination des poètes qu’au sérieux de l’information ». C’est avec ces mots que Tite Live commence son œuvre monumentale comportant 142 delivres dont seulement 35 nous sont parvenus. Tite Live retrace l’histoire de Rome de sa fondation jusqu’en 292 av J-C. L’auteur présent ressent une certaine fascination pour Rome et s’attardera à présenter cette cité de manière la plus noble. Tite live un des plus grands historiens de la Rome antique. Il est né en -59 av J-C à Padoue en Italie. Après avoir étudié dans sa ville natale il part àl’âge de 24 ans en direction de Rome pour étudier la rhétorique. Malgré ses convictions républicaines il a de bonnes relations avec l’empereur Auguste et Tite Live va d’ailleurs l’aider à rétablir la grandeur de Rome. Une de ses occupations était d’éduquer le jeune Claude futur empereur. Il utilisait cependant la majeure partie de son temps à réunir toutes les informations nécessaires à son œuvre. Ilfut d’ailleurs bien aidé par l’empereur qui lui permit de consulter des archives sur l’histoire de la république. C’est après la mort d’Auguste en 14 ap. J-C que Tite live décide de quitter Rome pour Padoue et mourut 3 ans après en 17 ap. J-C. Dans cet extrait Tite Live nous montre l’élaboration des XII tables qui est une des sources du droit romain.
Bien avant cette loi des XII tables en 753 avJ-C Romulus et Remus auraient fondé Rome cité romaine avec ses institutions telles que le sénat.

Ce pouvoir monarchique aurait pourtant succombé face aux nombreuses révolutions. En 509 av J-C Tarquin le superbe est le dernier roi de Rome et un nouveau régime apparait celui de l’oligarchie c’est-à-dire une forme de gouvernement dirigé par un petit groupe d’individus possédant à eux seuls lespouvoirs. Ce groupe s’appelle la Patricia dirigé par les patriciens, ils se réservent donc les principales magistratures la plus haute assemblée romaine. le sénat. Pourtant les patriciens ne sont pas les seuls citoyens romains et une autre organisation va se former c’est la Plèbe ce qui signifie l’ensemble des citoyens romains. C’est donc une partie du peuple qui va être contre les patriciens puisqueces derniers ne veulent pas partager leurs pouvoirs. Un conflit va donc naitre entre patriciens et plébéiens ce qui mènera les plébéiens à faire grève de guerre c’est-à-dire ne plus combattre. La Plèbe va donc aller à l’extérieur de Rome et va fonder ses institutions en organisant une assemblée de la Plèbe elle va aussi nommer un ensemble de petits chefs qui vont faire un serment solennel commequoi toute personne qui remettrait en cause l’assemblée de la Plèbe sera tuée. La Plèbe reviendra à Rome et un affrontement aura lieu avec les patriciens qui auront pour finalité de déterminer les institutions de la république romaine. Après 9 ans de combat selon Tite Live en 453 av J-C 3 représentants des émissaires seraient partis à Athènes dans le but de « copier les lois illustres de Solon etd’étudier les institutions, les usages et le droit d’autres cités grecques ».

Alors les émissaires rentrés d’Athènes, une commission extraordinaire les décemvirs serait établie pour rédiger des lois écrites que l’on appelle « lex », ils vont établir 10 tables c’est-à-dire un ensemble de lois sources du droit privé et du droit public. Elles seront modifiées par l’assemblée du peuple. On ajoutacependant 2 tables nécessaires à l’achèvement d’une certaine manière du droit romain. C’est donc la naissance de la loi des « 12 tables » établie par l’assemblée du peuple n’ayant plus besoin des décemvirs pour établir les lois.
On peut donc se demander en quoi la loi des 12 tables marque-t-elle un changement dans le droit romain ?
Donc dans une première partie sera traité le droit romain tel.

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Introduction. La loi est dure mais c’est la loi . Plus encore qu’en D public, l’influence de l’antiquité a été déterminante en D privé. Influence de la Grèce a été faible, l’essentiel vient de Rome car les romains ont été les premiers à faire du D un objet de réflexion intellectuelle. Traditionnellement, on distingue 3 périodes ds l’histoire du D privé romain. Cependant c’est l’Ancien D romain (VIII° au milieu II° av JC) = époque royale du premier s de la.

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EXPOSE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT LA LOI DES XII TABLES Lors de la période dite « Archaïque » le droit appliqué à Rome est un droit religieux ; cependant cette période va marquer la dissociation du droit des normes religieuses au profit de la coutume et des lois de la cité. Les romains passeront donc d’un droit inspiré des dieux à un droit élaboré par les hommes. Au début du Vème siècle avant Jésus Christ, les lois sont orales, essentiellement basé sur la.

1558 Mots | 7 Pages

oLoi 12 . Fautes et incorrections. Je vais vous parler de la loi12 qui est celle des Fautes et Incorrections. Pour qu’une faute soit sanctionnée, elle doit avoir été commise par un joueur, s’être produite sur le terrain et également pendant que le ballon soit en jeu. Cette faute est sanctionnée par un coup franc ; il y en a 2 sortes. « Le coup-franc direct » et « le coup franc Indirect». La différances entre ces 2. est que sur coup franc.

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politique et la signification juridique de la Loi des Douze Tables APPIUS CLAUDIUS est à l’origine d’un incident qui va provoquer une révolution populaire car il a voulu abuser de son pouvoir. Il est un des décemvirs. La mort de Virginie, tuée par son père pour empêcher qu’elle soit soumise en esclavage par Appius, a engendré une révolte. Cette dernière permet le départ des décemvirs et le rétablissement des institutions normales. Les 12 .

372 Mots | 2 Pages

La loi des XII tables Les changements apportés par la loi des XII tables sont-ils bénéfiques au peuple. I Oui Le peuple connaît les lois Le droit n’appartient en partie plus à la religion Sécurité juridique Le peuple choisit si un condamné à mort doit mourir ou pas II Non Le droit est mis par écrit, il ne change pas Le droit lié à la famille n’est pas évoqué Les pontifes détiennent toujours le pouvoir politique Les sanctions.

535 Mots | 2 Pages

« Prenez toutes les collections d’ouvrages de tous les philosophes réunis. à lui seul, le petit livre des XII tables . source et fondement de nos lois, me parait tant par son autorité imposante que par sa féconde utilité, leur être infiniment supérieur » de Cicéron dans l’Orateur. Dans cet extrait d’Histoire romaine, Tite-Live nous livre son récit sur l’élaboration de cette loi des XII tables . Historien philosophe romain né à Padoue en 59 avant.

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LaLoi des Douze Tables constitue le premier corpus de lois romaines écrites. Leur rédaction est l’acte fondateur du droit romain. Sommaire [masquer] 1 Historique 2 Le contenu législatif 2.1 L’inspiration grecque 2.2 Le droit privé 2.3 La limitation de l’imperium consulaire 3 La portée de la loi 4 Notes 5 Voir aussi 5.1 Liens connexes 5.2 Liens externes Historique [modifier] Au début du Ve siècle av. J.-C. les lois de Rome étaient orales.

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n des risquesd’incendie et de panique dans les constructuions. Pour contreseing. Le Chef du Gouvernement, ‐ Vu la loi n°12 ‐90 relative à l’urbanisme, promulguée par le dahir n°1‐92‐31 du 15 hija (17 Le Ministre de l’Urbanisme juin 1992) notamment ses articles 59 et 60 ; et de l’Aménagement du Territoire ‐ Vu la loi n°25‐90 relative aux lotissements, groupes d’habitations et morcellements.

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Introduction :
La loi est dure mais c’est la loi.
Plus encore qu’en D public, l’influence de l’antiquité a été déterminante en D privé.
Influence de la Grèce a été faible, l’essentiel vient de Rome car les romains ont été les premiers à faire du D un objet de réflexion intellectuelle. Traditionnellement, on distingue 3 périodes ds l’histoire du D privé romain. Cependant c’est l’Ancien Dromain (VIII° au milieu II° av JC) => époque royale du premier s de la Rép sur laquelle nous allons nous concentrer.
En effet, c’est lors de cette période marquante, de part la rédaction de la loi des douze tables que l’on assiste à un bouleversement de l’ordre établit par les patriciens, à une victoire de la Plèbe et a l’avènement d’un nouveau droit romain.

I. La loi des douze tables de laRépublique romaine: Les conditions de formation
A) Le droit romain avant sa création

Le premier D civil, càd au sens strict le D des citoyens à Rome est d’abord un droit coutumier, formé d’usages, certains propres aux grd familles, d’autres communs à l’ensemble de la Cité.

A ces coutumes, la tradition ajoute un certain nb de lois, attribuées au premier roi de Rome, notamment Romulus. Mais ce Ddu temps des premiers rois est encore lié à la religion.
Ce sont des règles de nature et d’origine religieuses, désignées par le mot «Fas» (= dire: C’est ce que les dieux ont dit ou ce qu’ils permettent.)
Cette époque où le D est dit par les dieux a laissé des traces tardives.

Ainsi, au début de la Rép, l’avis juridique est encore largement contrôlé par un collège de prêtres qu’on appelle«les pontifes». C’est également sous la Rép que le «Jus civile» commence à prendre la forme de lois écrites, càd d’actes nés de la volonté du peuple romain réunis ds les commis.

B) Les motivations de création
L’origine de cette classe remonte aux débuts de l’histoire de Rome, c’est-à-dire aux débuts de la Rome royale. on considère traditionnellement qu’il s’agissait des cent premières familles às’être installées sur le site des sept collines. L’idée de famille est fondatrice pour les patriciens puisqu’ils se définissent comme descendants d’un ancêtre divinisé, auquel ils rendent un culte. Dans la Rome royale, les patriciens constituent une véritable aristocratie, qui tend à se renforcer dans les domaines politique, religieux et militaire. Mais cette noblesse prend en horreur la royautéétrusque, qui s’est construite au-dessus d’elle. Elle va précipiter l’avènement de la République, prenant une part active à la révolution de 509 av. J.-C. La noblesse des patriciens met sur pied la constitution républicaine des origines ; c’est un modèle parfait d’oligarchie (type de gouvernement où le pouvoir est aux mains d’un petit nombre de personnes).
Pour l’époque royale, on évoque lesdescendants des peuples vaincus, des individus arrivés plus tardivement sur le sol romain. Cette définition manque de pertinence, ne serait-ce que parce qu’elle regroupe sous un même terme des catégories bien différentes. hommes libres pauvres ou riches, clients, affranchis, esclaves, urbains et ruraux, etc.
Il semble plus intéressant de considérer que la plèbe, qui se définit alors comme uneforcepolitique et est constituée de la masse des citoyens, naît en 494 av. J.-C. Ses chefs sont généralement des riches, des «notables » qui ont, avec la fermeture progressive du consulat, perdu tout espoir d’accéder un jour à des fonctions au sein des institutions républicaines. La masse, qui n’a rien gagné à l’avènement de la République, les soutient activement.
Les plébéiens, c’est un fait, seregroupent pour conquérir les droits politiques accaparés par les patriciens.
Les plébéiens obtiennent la mise en route d’un processus qu’ils réclamaient depuis longtemps. la mise par écrit des lois, qui marque la fin de la connaissance exclusive du droit ainsi que celle d’un certain arbitraire. Une commission de dix hommes est chargée de fixer par écrit le droit coutumier. Pendant cette.

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Léa Grieu Texte 3. élaboration de la loi des XII tables . Tite-Live, Histoire romain « Quant aux récits relatifs à la fondation de Rome ou antérieurs à sa fondation, je ne cherche ni à les donner pour vrais ni à les démentir. leur agrément doit plus à l’imagination des poètes qu’au sérieux de l’information ». C’est avec ces mots que Tite Live commence son œuvre monumentale comportant 142 de livres dont seulement 35 nous sont parvenus. Tite Live retrace.

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EXPOSE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT LA LOI DES XII TABLES Lors de la période dite « Archaïque » le droit appliqué à Rome est un droit religieux ; cependant cette période va marquer la dissociation du droit des normes religieuses au profit de la coutume et des lois de la cité. Les romains passeront donc d’un droit inspiré des dieux à un droit élaboré par les hommes. Au début du Vème siècle avant Jésus Christ, les lois sont orales, essentiellement basé sur la.

1558 Mots | 7 Pages

oLoi 12 . Fautes et incorrections. Je vais vous parler de la loi12 qui est celle des Fautes et Incorrections. Pour qu’une faute soit sanctionnée, elle doit avoir été commise par un joueur, s’être produite sur le terrain et également pendant que le ballon soit en jeu. Cette faute est sanctionnée par un coup franc ; il y en a 2 sortes. « Le coup-franc direct » et « le coup franc Indirect». La différances entre ces 2. est que sur coup franc.

826 Mots | 4 Pages

politique et la signification juridique de la Loi des Douze Tables APPIUS CLAUDIUS est à l’origine d’un incident qui va provoquer une révolution populaire car il a voulu abuser de son pouvoir. Il est un des décemvirs. La mort de Virginie, tuée par son père pour empêcher qu’elle soit soumise en esclavage par Appius, a engendré une révolte. Cette dernière permet le départ des décemvirs et le rétablissement des institutions normales. Les 12 .

372 Mots | 2 Pages

La loi des XII tables Les changements apportés par la loi des XII tables sont-ils bénéfiques au peuple. I Oui Le peuple connaît les lois Le droit n’appartient en partie plus à la religion Sécurité juridique Le peuple choisit si un condamné à mort doit mourir ou pas II Non Le droit est mis par écrit, il ne change pas Le droit lié à la famille n’est pas évoqué Les pontifes détiennent toujours le pouvoir politique Les sanctions.

535 Mots | 2 Pages

« Prenez toutes les collections d’ouvrages de tous les philosophes réunis. à lui seul, le petit livre des XII tables . source et fondement de nos lois, me parait tant par son autorité imposante que par sa féconde utilité, leur être infiniment supérieur » de Cicéron dans l’Orateur. Dans cet extrait d’Histoire romaine, Tite-Live nous livre son récit sur l’élaboration de cette loi des XII tables . Historien philosophe romain né à Padoue en 59 avant.

2333 Mots | 10 Pages

LaLoi des Douze Tables constitue le premier corpus de lois romaines écrites. Leur rédaction est l’acte fondateur du droit romain. Sommaire [masquer] 1 Historique 2 Le contenu législatif 2.1 L’inspiration grecque 2.2 Le droit privé 2.3 La limitation de l’imperium consulaire 3 La portée de la loi 4 Notes 5 Voir aussi 5.1 Liens connexes 5.2 Liens externes Historique [modifier] Au début du Ve siècle av. J.-C. les lois de Rome étaient orales.

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« Sous quelle loi vis-tu » disaient les juges de l’Ancien régime lorsqu’ils devaient juger un accusé. En effet à cette époque, plusieurs lois se juxtaposaient et il a donc fallu les unifier dans un code, appelé le code civil des français. « À compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines, les ordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements cessent d’avoir force de loi générale ou particulière dans les matières qui.

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