Componen Marion Rousseaux • 4 Octobre 2015 • Dissertation • 565 Mots (3 Pages) • 963 Vues

Dissertation droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux

La classification plusieurs droits subjectifs peut reposer sur la notion de patrimoine qui permet de distinguer l’ensemble plusieurs droits patrimoniaux et l’ensemble plusieurs droits extrapatrimoniaux. D’aprs Beigner et Blry, « la distinction entre l’ensemble plusieurs droits patrimoniaux et l’ensemble plusieurs droits extrapatrimoniaux n’est pas aise voire relve en subtilit juridique. Pour ces auteurs, la distinction est donc difficile tablir entre ces deux droits pourtant lis vehicle ils appartiennent tous l’ensemble plusieurs deux au droit subjectif. Chaque individu appel sujet de droit dispose de droits subjectifs qui sont l’ensemble plusieurs prrogatives dont bnficie et peut se prvaloir united nations sujet de droit qu’il soit physique ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un moral. L’ensemble plusieurs droits subjectifs sont reconnus componen le droit objectif. Ainsi l’ensemble plusieurs individus sont gaux devant la loi mais n’ont pas tous l’ensemble plusieurs mmes droits. Ces droits sont de deux sortes. d’une part l’ensemble plusieurs droits patrimoniaux c’est–dire plusieurs droits ayant une valeur pcuniaire et tant transmissible, saisissable et prescriptible et d’autre part l’ensemble plusieurs droits extrapatrimoniaux qui sont plusieurs droits n’ayant pas de valeur pcuniaire et tant, l’inverse, intransmissible, insaisissable et imprescriptible. Il y a une distinction claire faites componen la doctrine et de diffrencier ces two kinds de droit et qui revtent plusieurs caractristiques spcifiques. Toutefois cette distinction n’est pas toujours aussi rigide, ils peuvent parfois coexister dans united nations mme cadre.

La notion de patrimoine au cur de cette distinction rend elle pertinente la classification. Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux semblent en tout point opposables cependant leur frontire semble de plus en plus floue et sujette aux critiques.

1. Une classification fonde sur la notion de patrimoine

A. la notion de patrimoine

Patrimoine= ensemble de droits et de charges actuelles et futures dans lequel l’ensemble plusieurs droits rpondent plusieurs charges. Ensemble plusieurs biens et plusieurs obligations d’une personne envisage comme formant une universalit juridique c’est–dire united nations tout, une entit juridique. En droit le patrimoine ne correspond pas la fortune en personne. Actif et passif indissociables l’un de l’autre. Conception doctrinale qui donne 4 principes (voir cours)

B. l’ensemble plusieurs lments distinctifs

L’ensemble plusieurs droits patrimoniaux ont une valeur pcuniaire, c’est–dire plusieurs droits apprciables en argent. 3 caractristiques. cessible, prescriptible (= disparaissent avec l’coulement du temps), saisissable et transmissible. A l’inverse, l’ensemble plusieurs droits extrapatrimoniaux sont incessibles, imprescriptibles, insaisissable et intransmissibles. Componen exemple, le droit en filiation (=lien juridique qui uni l’ensemble plusieurs curr et mres ses enfants)

1. Une classification relative

A. La coexistence plusieurs droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux

La distinction n’est pas toujours aise. Doctrine du prread -> la distinction relve parfois en subtilit juridique.

Exemple. droit d’un auteur sur boy uvre comprend la fois plusieurs aspects patrimoniaux (droit de cder boy uvre) et plusieurs aspects extrapatrimoniaux (droit de faire respecter boy uvre et de ne pas la divulguer)

B. La remise en cause du critre en valeur pcuniaire

Round the toujours considr que l’ensemble plusieurs droits extrapatrimoniaux n’avaient aucune valeur pcuniaire toutefois on remarque qu’ils ne sont pas toujours dpourvus de consquences de pcuniaires.