Rsum de l’expos

L’Union Europenne est une communaut politique cre en 1957 componen le trait de Rome, l’initiative de six Etats. Soixante ans plus tard, elle runit 27 Etats europens et s’organise dans united nations cadre politico-administratif original et indpendant auquel taient transfrs plusieurs pouvoirs importants. L’volution de l’UE rsulte de deux dynamiques principales qui sont une logique d’approfondissement, rythme componen l’ensemble plusieurs traits successifs qui recouvrent l’ensemble plusieurs mcanismes croissants de transferts de comptence au profit plusieurs instances communautaires ainsi qu’une logique d’largissement, qui repose sur l’adhsion de nouveaux tats-nations l’Union europenne. La construction de l’UE est ainsi particulire, et sans prcdent dans l’histoire. C’est pourquoi nous nous demanderons en quoi l’ensemble plusieurs particularits qui fondent l’Union Europenne en font united nations rgime qu’il est impossible de classer. Dans united nations premier temps, nous verrons que certains aspects de l’UE s’apparentent plusieurs rgimes politiques. Dans united nations deuxime temps, il apparat que dans boy entit, l’UE ne peut qu’tre considre comme united nations rgime hybride, inclassable.

Sommaire de l’expos

Extraits de l&#039expos

[. ] Peut-on classer l’Union Europenne. Introduction Alors que la Metabolic process europenne est en voie d’tre adopte, une nouvelle page se tourne dans l’histoire de l’Union Europenne. Si jusqu’ prsent on ne pouvait dfinir cette entit supranationale comme une institution tatique, de nouvelles portes sont en passe d’tre ouvertes afin d’accorder une lgitimit reconnue l’union. Mais pourrait on aller jusqu’ parler de fdralisme pour caractriser la nouvelle dimension juridique de l’UE.

Et mme si le trait de Maastricht a rendu ce rve possible – du moins au niveau plusieurs termes employs – en crant l’Union Europenne le 7 fvrier 1992 – peut-on rellement penser que l’Union Europenne est l’image plusieurs Etats-Unis, united nations Etat fdral. [. ]

[. ] L’ensemble plusieurs citoyens le ressentent assurment de cette manire, souffrant d’une Union Europenne qu’ils ne parviennent dfinir. Cela fait maintenant trente ans, que l’Union Europenne est rpute souffrir d’un dficit dmocratique qui affaiblit sa lgitimit et qui peut ВЁВєtre fortement ressentie componen l’ensemble plusieurs citoyens. Comme le dit Dominique Rousseau. L’Europe s’est construite componen l’ensemble plusieurs traits, c’est–dire componen la volont plusieurs Etats elle ne peut se poursuivre que componen la volont plusieurs citoyens Et cette volont plusieurs citoyens semble aujourd’hui peut favorable l’UE. [. ]

[. ] Est- ce alors united nations espace d’intgration rgional. L’UE prsente ainsi plusieurs caractristiques parlementaristes trs fortes. L’histoire du Parlement europen s’apparente de nombreux gards celle de Westminster. au dpart united nations organe vou n’avoir que peu de pouvoirs, excepter celui de dlibrer, qui peut ВЁВєtre devenu united nations lment central de l’Union en utilisant bon escient le peu de pouvoir qu’il possdait. Le pouvoir du Parlement s’est ainsi accru au fil plusieurs annes, notamment lorsqu’en 1979, ses 785 membres sont lus au suffrage universel direct, leur donnant une lgitimit nouvelle pour l’ensemble plusieurs citoyens. [. ]

[. ] D’autres aspects de l’Union tendent rapprocher celle-ci du modle de fdration d’Etats. Componen exemple, l’ensemble plusieurs Etats membres restent autonomes, mais tous participent plusieurs organes communs et renoncent leurs attributions en transfrant leurs comptences dans certains domaines. Ce transfert se fait en conformit avec le principe de supranationalit qui tablit une rpartition verticale plusieurs comptences, avec united nations effet direct. on parle d’immdiatet du droit communautaire, le tout soumis au principe de primaut. Componen exemple, le principe de subsidiarit s’applique la dfinition en politique en BCE, l’exercice plusieurs comptences communes tendues la politique trangre, de scurit, de dfense. l’ide de ce principe est que certaines comptences restent aux mains plusieurs Etats lorsqu’ils sont mieux placs et peuvent donc l’ensemble plusieurs exercer de manire plus efficace que l’Union europenne. [. ]

[. ] L’Union Europenne semble alors tre united nations rgime Sui Generis, sans genre puis qu’aucune typologie tatique classique ne semble lui convenir. Cependant, le sui generis n’est tout simplement pas une fin en soi. C’est united nations compromis entre supranationalit et intergouvernementalit, mais aujourd’hui, cette difficult qu’ l’UE choisir la direction qu’elle doit prendre devient problmatique. On arrive devant la ncessit de rformer le statut de l’UE. pour institutionnaliser le suis generis pour ne plus l’utiliser comme united nations prtexte flou juridique l’origine de bien plusieurs mcontentements vis vis de l’union. [. ]

propos de l’auteur

Alaric B. Etudiant Droit europen Peut-on classer l’Union Europenne? Dissertation